Une brève histoire du passeport - Chapitre 3 | Les passeports comme outil de contrôle des déplacement et de l’identité
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Le passeport, symbole de privation de liberté, est remis en question par les révolutionnaires, mais rapidement réinstauré. Du XVIIIe au XXe siècle, il devient un véritable document d’identité et se rapproche de sa forme actuelle. Troisième et dernier chapitre de notre brève histoire des passeports.
Lors de la Révolution, le passeport fait l’objet de nombreuses critiques : il serait une des manifestation du pouvoir autoritaire et arbitraire de l’Ancien Régime.
« La liberté individuelle doit être garantie à tous les Français. La liberté de vivre où l’on veut : celle d’aller, venir, demeurer où il plaît, sans aucun empêchement, soit dans ou hors du Royaume, et sans qu’il soit besoin de permission, passeport, certificat et autres formalités tendant à gêner la liberté des citoyens », est couché dans les plaintes et doléances de l’Assemblée générale du Tiers de la sénéchaussée de Marseille en mars 1789. Un an plus tard, Le Moniteur (la Gazette nationale ou le Moniteur universel, de son nom complet, journal dans la ligne révolutionnaire qui retranscrit les débats de l’Assemblée nationale) publie la tribune d’un certain Peuchet, qui prêche aussi pour la suppression du passeport : « Il est un désordre de police d’autant plus odieux qu’il tient à tous les arts de la tyrannie et prive l’homme du premier, du plus juste de ses droits, celui de respirer l’air qui lui plaît sans demander la permission d’un maître qui peut la lui refuser : c’est celui des passeports. […] Les passeports sont contraires à tous les principes de justice et de raison ; il n’y a que l’oubli des droits et l’inconséquence politique qui puissent les consacrer ». Les doléances portent leurs fruits, puisque la Constitution de septembre 1791 confirme l’abolition du système de passeport. La fuite du roi à Varenne, quelques mois plus tôt, avait déjà fait vaciller les défenseurs de sa suppression. Les acteurs révolutionnaires sont partagés entre deux convictions : le libéralisme cosmopolite d’un côté, et le danger que représenterait les étrangers et les exilés français hors-frontières pour l’unité nationale de l’autre.
L’abolition des passeports ne durera finalement que quelques mois : une loi adoptée le 1er février 1792 les rétablit, avec des nuances, et les législations hésitent ensuite longuement : mais la tendance est bien à l’encadrement des mobilités. Une loi du 28 mars 1792 rend obligatoire le passeport « extérieur » pour les Français souhaitant sortir des frontières et pour les étrangers voulant circuler ou séjourner en France. Le 6 février 1793, la Convention nationale rétablit l’obligation de passeport pour toutes personnes présente sur le territoire français. La peur du vagabondage et de « l’invasion » des villes par les mendiants ne s’est pas éteinte avec la Révolution et justifie aussi la décision d’imposer un passeport « intérieur », à l’image des documents médiévaux.
Séance d'ouverture de l'assemblée des États généraux, 5 mai 1789 (Auguste Couder, 1839).
Le XIXe siècle connait à la fois une grande mobilité d’individus et de population et un contrôle renforcé de ces déplacements. Qu’il prescrive l’itinéraire d’un réfugié étrangers, celui d’un ouvrier qui quitte son département d’origine ou celui d’un indigent – qui peut seulement demander assistance aux villes incluses dans le chemin spécifié -, l’objectif du passeport, pour les autorité, est de pouvoir suivre et canaliser les déplacements, enjeux géo-économiques majeurs. Par exemple, lors des différentes périodes de troubles et de chômage qui agitent régulièrement la capitale, le ministre de l’Intérieur demande aux préfets de ne plus émettre de passeports pour Paris, afin d’endiguer les arrivées de population et se prémunir du même coup d’émeutes massives. Dans la plupart des pays d’Europe, ainsi que dans les empires russes ou ottoman, il existe toujours les deux passeports : l’intérieur et l’extérieur. Une uniformisation du document se met progressivement en place : on commence à l’imprimer sur un papier spécial pour éviter les faux ; on y indique le nom et le sceau de l’émetteur, le lieu et la date de remise. Les informations concernant le porteur s’affinent elles aussi : sont spécifiés la couleur des cheveux et des yeux, la taille, les signes particuliers, et parfois plus de détails comme la forme du visage, du nez et de la bouche.
Avec le XXe siècle, le passeport s’affirme comme un véritable document d’identité, et prouve aussi la nationalité du porteur. A partir de la Première Guerre mondiale, les contrôles aux frontières des pays européens sont constants, alors que le continent subit une puissante vague de xénophobie. Les photographies sont maintenant systématiquement intégrées au document, ainsi que, très souvent, les empreintes digitales. Le passeport que nous connaissons aujourd’hui est très semblable : le développement et l’intégration de la biométrie ne fait que poursuivre une logique d’identification née il y a plusieurs siècles.
Anna F.
De nos jours, si la carte d’identité permet aux Européens de traverser librement une grande partie du continent, le passeport conserve toute sa portée symbolique et pratique. Voici les destinations où il demeure essentiel — lieux où, plus que jamais, la culture se joue des frontières.
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